Enter your keyword

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.babyscenecreation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

BABY SCENE CRÉATION
6 RUE DU PARC
35 890 LAILLÉ
Tél. 06 61.18.14.20
E-mail : contact@babyscenecreation.com
Site internet : www.babyscenecreation.com
SIRET: 789 434 156 00020
Code APE : 7520Z
Responsable du projet : Petra KOVACOVA

Hébergement du site:

OVH
2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1 – France
www.ovh.com

Respect de la vie privée et des données personnelles 

Les données sont collectées dans le but d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.

Les données à caractère personnel sont conservées par BABY SCENE CRÉATION pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut pas envoyer le formulaire. Elle pourra tout de même rentrer en contact avec BABY SCENE CRÉATION  grâce à l’adresse e-mail contact@babyscenecreation.com.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Informations nominatives
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître et ne seront en aucun cas transmises à des tiers (sauf pour les livraisons).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit d’envoyer un e-mail à contact@babyscenecreation.com.

Les courriers électroniques seront conservés sur support informatique le temps nécessaire à l’administration afin de traiter votre demande.

Propriété intellectuelle et contrefaçons
BABY SCENE CRÉATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Loi applicable et juridictions compétentes

Le Site et son contenu sont régis par la législation française, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.